Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRIPT
A.T.P.

Numéro de dépôt :
93468446
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque SCRIPT

Déposée le 14 mai 1993 par A.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRIPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est A.T.P., domicilié(e) 61 rue Froidevaux, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque SCRIPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRIPT est expirée depuis le 14 mai 2003.

A.T.P a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES LMDB , ACTIONS TECHNIQUES PROPRETE " A.T.P. " , OPTIPACK , ALU 50 , CHANDOR , KLIPSAL , FRENE COLOR


A.T.P. - 61 rue Froidevaux, 75014 PARIS - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques